Études de l'information, publications et communications
Description : Information sur les données sur les accidents, données statistiques, macro analyse et études spéciales; évaluation du rendement chez l'être humain; publications; communications internes et externes.
Types de documents : données sur les accidents, données statistiques et analyses; performance humaine – généralités, études, enquêtes; publications du BST; politiques et stratégie en matière de communications, communications internes et externes, site Web du BST.
Numéro du document : BST DPS 610

Enquêtes dans le secteur du transport aérien
Description : Information sur la tenue et les rapports d'enquêtes sur les accidents aéronautiques.
Types de documents : Politique concernant les enquêtes de sécurité aérienne, enquêtes de sécurité aérienne – généralités, enquêtes publiques, nomination des enquêteurs, enregistreurs de bord, état de préparation à l'intervention en cas de catastrophe, statut d'observateur, coordination international, accidents/incidents – enquêtes sur les accidents d'aéronefs, enquêtes ATS/FSS.
Numéro du document : BST ESA 200

Enquêtes dans le secteur du transport ferroviaire ou par Pipeline
Description : Information sur la tenue et les rapports d'enquêtes sur les accidents dans le secteur du transport ferroviaire ou par Pipeline.
Types de documents : Enquêtes sur des accidents – transport ferroviaire, enquêtes sur des accidents – Pipelines, marchandises dangereuses, statut d'observateur, pouvoirs conférés aux enquêteurs, demandes d'information, rapports obligatoires sur les accidents ferroviaires, relevé des accidents ferroviaires.
Numéro du document : BST EFP 400

Enquêtes dans le secteur du transport maritime
Description : Information sur la tenue et les rapports d'enquêtes sur les accidents maritimes, [accidents, incidents, victimes].
Types de documents : Enquêtes à la suite des pertes de vies en mer – généralités, instructions, études, pêches commerciales, passagers, rapports d'accident – généralités, accidents maritimes – généralités, accidents maritimes – enquêtes.
Numéro du document : BST ESM 300

Ingénierie
Description : Information aidant aux enquêtes dans le domaine des transports pour ce qui concerne les analyses spéciales en laboratoire de pièces, d'éléments de structure, de systèmes, d'instruments et de débris; fouilles et récupération d'épaves, documentation sur les lieux des accidents, extraction et interprétation de données contenues sur les enregistreurs de voix et de données.
Types de documents : Direction de l'Ingénierie – généralités, enquêtes, projets, examen et analyse, fouilles et récupération, enregistreurs de voix et de données.
Numéro du document : BST ILE 500

Planification ministérielle
Description : Information étayant le système de Planification ministérielle.
Types de documents : Système de Planification ministérielle, plans et stratégies ministérielles.
Numéro du document : BST PPS 100

Secrétariat du Bureau
Description : Information concernant les ordres du jour et les procès-verbaux des réunions du Bureau.
Types de documents : réunions, ordres du jour, délibérations du Bureau.
Numéro du document : BST SSC 660

Services juridiques
Description : Information sur l'administration judiciaire, opinions et décisions, procurations, commissaire à l'assermentation, affidavits, etc.
Types de documents : Loi instituant le BST et règlement, protocoles d'entente.
Numéro du document : BST DSJ 620